Etude de définition de filière d’assainissement non collectif

 

Les éléments formalisés comprennent :

  • La caractérisation du projet
  • L’étude environnementale
  • L’étude des sols, les sondages, la caractérisation et les tests de percolation (selon la méthode de Porchet)
  • La définition de la filière de traitement conforme à la règlementation et aux normes en vigueur (AR 7/09/2009, AR 07/03/2012, DTU 64.1, AR 22/06/2007, circulaire 22/05/1997)
  • La rédaction du rapport et l’établissement des schémas d’implantation (localisation, sondages, implantation et coupe)
  • Le pré-renseignement du formulaire Service Public Assainissement Non Collectif (St Etienne Métropole ou autres collectivités)